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Défiscalisation : Les oeuvres d'art

1	Les oeuvres d'art.
2	Le marché de l'Art en France.
3	Questions / Réponses.

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1 - Investissement art : Les oeuvres d'art.

Une valeur culturelle de prestige au service de la gestion du patrimoine

C'est parce que l'oeuvre d'art peut s'avérer une excellente solution de diversification patrimoniale, que l'Union Française de Gestion a voulu, depuis plus de 20 ans, apporter sa compétence et son expérience dans ce secteur original.

L'activité Oeuvres d'Art à l'UFG : une longue expérience au service des patrimoines

Le conseil en Oeuvres d'Art est l'une des premières activités de l'UFG. Le Département Oeuvres d'Art bénéficie donc d'un savoir faire indéniable et totalise depuis sa création en 1976 un chiffre d'affaires de plus de 200 millions de francs. En relation avec des experts de renommée nationale et internationale, l'UFG a permis l'acquisition d'environ 1200 objets pour le compte de 650 clients.

En effectuant une sélection rigoureuse de sculptures et de peintures présentant un réel intérêt, l'UFG a principalement conseillé des artistes couvrant la période allant du XIXé siècle à la fin de la première moitié du XXè siècle. Souhaitant élargir la gamme des oeuvres proposées, l'UFG sera désoirmais susceptible de promouvoir des oeuvres d'artistes Flamands et Italiens du XVIIème au XVIIIème siècle.

Le Département Oeuvres d'Art établit sa sélection sur trois critères : la qualité intrinsèque de l'oeuvre (artiste, école, technique, ...), son authenticité, et son prix (le prix étant rigoureusement analysé d'après des critères financiers, esthétiques et culturels.

Les personnes intéressées par l'achat d'oeuvres d'art se composent en général de professions libérales à forts revenus, sensibles à l'aspect culturel, de commerçants soucieux d'anonymat et discrétion dans la transmission de leurs biens, de particuliers soumis à l'ISF qui souhaitent diminuer leur assiette d'imposition et enfin de toute personne désirant diversifier son patrimoine et pour laquelle l'ensemble des solutions traditionnelles a été envisagé.

Pour assurer un véritable suivi, l'UFG assure un service de conservation dans des coffres auprès d'un organisme spécialisé et édite à destination des clients une lettre d'information présentant l'évolution et l'actualité du marché, les innovations fiscales, les expositions à visiter à Paris et en Province, les artistes à fort potentiel ...

L'oeuvre d'Art : une solution de diversification patrimoniale

Au-delà de son attrait intrinsèque et de ses connotations d'originalité et de prestige, le conseil en oeuvres d'art s'inscrit, tout naturellement, dans le cadre global de la gestion de patrimoine comme outil de diversification souple et doté d'avantages fiscaux notamment à destination des patrimoines importants.

Comme pour tous les biens meubles, l'oeuvre d'art peut faire l'objet d'un don manuel et sa vente en gré à gré n'est assujettie à aucun droit d'enregistrement. Par ailleurs, une récente modification de la loi de finances abaisse à 50.000 francs le seuil de paiement en espèces pour les acquisitions d'oeuvres d'art. Les oeuvres d'art s'inscrivent enfin dans un cadre fiscal privilégié.

Transmission de patrimoine

les oeuvres d'art font partie des rares secteurs non assujettis à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune. Cette disposition fiscale applicable aussi bien aux peintures, dessins, gouaches, aquarelles qu'aux sculptures et aux bronzes, en fait un parfait outil de déplafonnement de l'ISF.

Une exonération d'ISF

en cas de revente, les oeuvres d'art sont soumises à une imposition des plus-values également avantageuse. Le vendeur pourra opter soit pour la taxation forfaitaire de 7.5% ( CRDS incluse ), soit pour l'application du régime général des plus-values ( régime identique à celui des plus-values immobilières avec exonération au bout de 21 ans ).

Une fiscalité allégée sur les plus-values

la loi " Malraux " permet à des personnes possédant des oeuvres d'acquitter certains impôts en remettant une oeuvre d'art à l'Etat. D'autre part, sous certaines conditions, les oeuvres d'art peuvent être, en cas de succession, intégrées dans le forfait de 5% des meubles meublant


2 - Défiscalisation art : Le marché de l'Art en France.
Le marché de l'Art en France : une conjoncture en plein mouvement Après quelques années de crise, le marché de l'art semble aujourd'hui pleinement stabilisé. A l'échelle internationale une activité importante se manifeste de nouveau et les records commencent à se multiplier. En France, les promesses de 1999 et 2000 devraient en faire des années charnières dans le domaine du marché de l'art. Les acteurs du marché Français sont en effet très attentifs aux transformations législatives liées à la réforme des ventes aux enchères : elles devraient permettre à des sociétés commerciales comme Sotheby's ou Christie's de pouvoir accéder, en France, à ce mode de néggociation ce qui dynamisera de façon sensible les transactions dans ce domaine. En attendant la réelle transformation du marché consécutif à cette réforme, et l'internationalisation progressive de ce secteur d'activité, de nombreuses opportunités peuvent être saisies par des acheteurs éventuels, les prix étant actuellement attractifs. Par ailleurs de nombreux observateurs considèrent que l'engouement croissant pour l'Art comme bien de consommation, la raréfaction des oeuvres de qualité et le dynamisme engendré par l'arrivée des géants anglo-saxons, devraient entraîner dans l'avenir un développement majeur de ce marché et ceci pour une longue période. C'est donc le moment favorable pour profiter des prix stabilisés et pour effectuer l'acquisition d'oeuvres d'art.

3 - Investir dans l'art : Questions / Réponses.

Si vous vous posez des questions ou souhaitez approfondir un thème, consultez le forum de Finance Immo.
Vous pouvez trouver des réponses dans des discussions traitant du même sujet, ou bien poster un message auquel nos services répondront dans les meilleurs délais.

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